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Marques déposées par DATC EUROPE
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Elite
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Elite
DATC EUROPE

Numéro de dépôt :
4588591
Date de dépôt :
08/10/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/10/2029
Elite de DATC EUROPE

Présentation de la marque Elite

Déposée par voie électronique le 8 octobre 2019 par DATC EUROPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Elite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-44 du 1 novembre 2019.

Le déposant est DATC EUROPE domicilié(e) Rue Isaac Newton - 25000 - BESANÇON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque Elite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4588591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Elite arrivera à expiration en date du 8 octobre 2029.

DATC EUROPE a également déposé les autres marques suivantes : EXCELSIO , DATC


DATC EUROPE - Rue Isaac Newton - 25000 - BESANÇON - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Enregistrement sans modification - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-07

Appareils de carottage ; appareils de forage pétrolier ou gazier ; broyeurs pour le forage ; couronnes de forage [partie de machines] ; machines de forage du sol ; mèches de forage ; outils de forage [machines-outils] ; tiges de forage ; tours de forage flottantes ou non flottantes ;

Appareils et instruments de mesure de la résistance et de la contrainte des sols ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et machines de sondage.